Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale	Atropus
Forme juridique	Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social	10 000 €
SIRET	⚠ À compléter après immatriculation
RCS	⚠ RCS Marseille — numéro à compléter
Siège social	38 rue Montgrand — 13006 Marseille, France
Téléphone	+33 4 91 91 00 00
E-mail	contact@atropus.fr
Directeur de la publication	Thomas BOSS, Directeur Général

2. Hébergement

Le site atropus.fr est hébergé sur un serveur dédié privé dont les caractéristiques sont les suivantes :

Société hébergeuse	Sprint Telecom
Adresse	38 rue Montgrand — 13006 Marseille, France Tél. : 0811 657 811
Localisation des données	France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site atropus.fr (textes, graphismes, logotypes, images, sons, vidéos, architecture) est la propriété exclusive d'Atropus ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Atropus.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments constitue une contrefaçon et engage la responsabilité de son auteur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Atropus s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).

Données collectées

Dans le cadre du formulaire de contact, Atropus collecte les données suivantes :

• Nom et prénom
• Adresse e-mail professionnelle
• Nom de l'organisation
• Objet de la demande et message

Finalité du traitement

Les données collectées sont utilisées exclusivement dans le but de traiter votre demande de contact et d'assurer le suivi de la relation commerciale. Elles ne font l'objet d'aucune cession, vente ou transmission à des tiers.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale contraire.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès — obtenir une copie de vos données
• Droit de rectification — corriger des données inexactes
• Droit à l'effacement — demander la suppression de vos données
• Droit d'opposition — vous opposer à un traitement
• Droit à la portabilité — recevoir vos données dans un format structuré

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@atropus.fr
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies

Le site atropus.fr n'utilise pas de cookies de traçage ou de publicité. Aucun cookie tiers (Google Analytics, réseaux sociaux, etc.) n'est déposé sur votre terminal sans votre consentement.

Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (session, sécurité du formulaire) peuvent être utilisés. Ils ne collectent aucune donnée personnelle identifiable.

6. Limitation de responsabilité

Atropus s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Atropus se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. La société ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

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7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, sauf disposition légale contraire.